Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE CHAMPAGNE ARDENNE
FRUIDOR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98763890
Date de dépôt :
11/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/12/2008

Présentation de la marque TERRE DE CHAMPAGNE ARDENNE

Déposée le 11 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) FRUIDOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TERRE DE CHAMPAGNE ARDENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRUIDOR domicilié(e) 21, rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 089 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque TERRE DE CHAMPAGNE ARDENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE CHAMPAGNE ARDENNE est expirée depuis le 11 décembre 2008.

FRUIDOR a également déposé les autres marques suivantes : ESTERELLE , FOOT , MELONDOR , MAROCLINE , ESTERELLE , BANEXO , FRUIDOR , GIRLANDE , RUE DES PRIMEURS , Kaolyne


FRUIDOR (société anonyme) - 21, rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS - France - SIREN 562089748


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Pommes de terre provenant de Champagne-Ardenne.